MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions légales en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site geonaweb.be les informations suivantes :

1. Éditeur du site

GeoNaWeb
Romain Levieux
Indépendant personne physique
Adresse : Rue de la nouvelle montagne 115, 4801 Stembert
Email : romainlevieux@geonaweb.be
Numéro BCE : [à compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVHCloud
Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site geonaweb.be (textes, images, graphismes, logo, éléments visuels) est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

4. Responsabilité

GeoNaWeb s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

5. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile du responsable de l’activité.